IX. Droit de reproduction
Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les éléments du présent site internet (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site, etc.). La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable.
- Usage dans un cadre informatif et exclusivement privé
- Gratuité de la diffusion
- Respect de l’intégralité des documents reproduits sans modification ni altération
- Citation claire et lisible de la source (“Document provenant de www.saint-etienne-les-orgues.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités).
Création de liens vers ce site internet
La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers un contenu du site est autorisée, sous réserve de mentionner la source avec le lien hypertexte qui pointe sur le contenu du site. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre et pour lesquels, toute reproduction ou mention de la municipalité est totalement proscrite.
Toute reproduction totale ou partielle du présent site web, qu’elle passe par la représentation, la modification, la publication, l’adaptation totale ou partielle de quelconque de ces éléments, quelque soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site. À défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.