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Plan Local d'Urbanisme

Philippe MUTIUS

Le conseil municipal réuni le 17 janvier 2013 a approuvé le PLU.

Les documents modifiés en fonction des remarques formulées dans le rapport d’enquête publique et de celles des personnes associées à l’élaboration du document d’urbanisme, sont à votre disposition en mairie ou en téléchargement ci-dessous.

Téléchargement

Règlement du PLU (PDF – 2.5 Mo)

Plan Local d’Urbanisme : sommaire (PDF – 321.9 ko)

Plan Local d’Urbanisme : introduction (PDF – 147.9 ko)

Plan Local d’Urbanisme : rapport de présentation (PDF – 53.5 Mo)

Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) (PDF – 2.4 Mo)

Orientation Aménagement & plan de zonage général (Zip – 8.3 Mo)

Ce paquet contient :

  1. Règlement du PLU
  2. Orientation d’aménagement & de programmation
  3. Plan général
  4. Plan de zonage "Le village"
  5. Plan de zonage "La plaine"
  6. Plan de zonage "La station"

Servitudes (Zip – 10.7 Mo)

Ce paquet contient :

  1. Plan des servitudes
  2. Servitudes de protection des monuments historiques (Affaires culturelles)
  3. Arrêté préfectoral 09-2123 de mise en conformité des captages du Pigeonnier, de La Marquise & de l’Abadie
  4. Répertoire des servitudes radioélectriques

Assainissement (Zip – 1.1 Mo)

Ce paquet contient :

  1. Plan EU
  2. Règlement du service public d’assainissement non collectif (Communauté des communes du pays de Forcalquier - Montagne de Lure)
  3. Zonage d’assainissement

Alimentation en eau potable (AEP) (Zip – 2.1 Mo)

Ce paquet contient :

  1. Plan AEP
  2. Actualisation schéma directeur d’eau potable

Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) (Zip – 16.4 Mo)

Ce paquet contient :

  1. DICRIM de la commune de Saint-Étienne-les-Orgues
  2. Détermination des aléas liés à la Combe Coulomb par méthode hydro-géomorphologique
  3. Expertise hydro-géomorphologique de la Combe Coulomb

Schéma directeur des Espaces Naturels Sensibles (ENS) (PDF – 1.8 Mo)

Liste des emplacements réservés (PDF – 149.5 ko)