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CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE SAINT ETIENNE LES ORGUES
Saint Etienne les Orgues, le 28 Octobre 2015

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux

Mesdames, Messieurs,
Je vous saurais gré de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se
déroulera le
Mercredi 4 Novembre 2015 à 18 h 00
dans la salle du Conseil Municipal.
Je vous remercie de votre présence.

Le Maire : K. BENFERHAT

ORDRE DU JOUR :

DELIBERATIONS
Rénovation Electrique Médiathèque – demande de subvention -.
Tracteur polyvalent – demande de subvention FODAC -.
Factures eau suite fuites.
Donation à la Commune – Signature de l’acte -.
Lettre de mission Juricia Conseil.
Rapports Eau/Assainissement 2014.
Sorties escalade – changement de tarif -.
CLAIE – Dossier réglementaire reprise du captage du Morteyron -.
CLAIE – Avenant au Marché STEP de Lure -.
SUD TELECOM – Travaux complémentaires pour numérique école -.
Nouvelle location local sous le Presbytère.
Fin d’exercice – diverses décisions modificatives -.
Questions diverses :
Présentation du rapport SPANC de la Communauté de Communes.

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