Accueil > Mairie > Conseils Municipaux > Conseil Municipal du 25 aout 2016

COMMUNE DE
SAINT ETIENNE LES ORGUES

Saint Etienne les Orgues, le 18 août 2016

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux

Mesdames, Messieurs,

Je vous saurais gré de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera :

Jeudi 25 août 2016 à 18 h

dans la salle du Conseil Municipal.

Je vous remercie de votre présence.
Le Maire,

Khaled BENFERHAT

ORDRE DU JOUR :
DELIBERATIONS

• Validation du Tribunal d’Instance - Annulation de dettes
• Règlement de l’Eau – Modification
• Tarifs Abonnement et Branchement Eau
• Syndicat d’Energie – Modifications des Statuts
• Attribution du marché : réseau eau Les Caissiers
• Attribution du marché : chauffage médiathèque
• Engagement d’une étude : connexion bassin 160 m3 à la rue Villeneuve
• Engagement d’une étude : fiabilisation du réseau du Centre Village
• Terrain 5 x5 : Demande de subvention au CD 04
• Terrain 5 x 5 : Demande de subvention FEDER
• ADAP école : Demande de subvention réserve parlementaire
• ONF – Proposition coupe pour éclaircie
• Fonds d’aide aux jeunes
• OMJS Forcalquier – Modifications des statuts
• Transfert Bouygues Télécom à Cellnex France SAS
• Transport Scolaire Mallefougasse/Sisteron – Cotisation

Questions diverses :

Télécharger la délibération