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COMMUNE DE
SAINT ETIENNE LES ORGUES

Saint Etienne les Orgues, le 11 décembre 2017

Mesdames et Messieurs

Mesdames, Messieurs,

Je vous saurais gré de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera :
Lundi 18 décembre 2017 à 18 heures

dans la salle du Conseil Municipal.

Je vous remercie de votre présence.
Le Maire, Khaled BENFERHAT

Ordre du jour :

1-Vente terrain communal « Les Graves de Ravouest »
2-Recensement de la population
3-Convention d’occupation du domaine public - Restaurant D’ici et d’Ailleurs
4-Convention d’occupation du domaine public – Bar Ski-Club
5-Bail Commune/TDF
6-Règlement de l’eau – Modification
7-Remboursement anticipé Contrat Fond Forestier National
8-Indemnité comptable du trésor
9-Mise en place du Régime Indemnitaire (RIFSEEP)
10- Décision modificative – Budget Général
11- Décision modificative – Budget Eau

Questions diverses :

Parc Naturel Régional du Lubéron
Parcs éoliens Redortiers et Peipin
Compétence Eau/Assainissement
Place des ormeaux

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