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Salle du Conseil Municipal

COMMUNE DE
SAINT ETIENNE LES ORGUES

Saint Etienne les Orgues, le 28 aout 2017

Mesdames, Messieurs,

Je vous saurais gré de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera :
Vendredi 1er septembre à 18 heures

dans la salle du Conseil Municipal.

Je vous remercie de votre présence.
Le Maire,
Khaled BENFERHAT

Ordre du jour :

• Rallongement bail et cession des terrains grevés par le bail avec H2 P
• Modification statutaire CCPFML – Compétence complémentaire aménagement rural
• Approbation des statuts et du règlement intérieur IT 04 et désignation des délégués
• Suppression et création du poste de secrétaire de mairie
• Création des tableaux des emplois
• Modification des horaires de La Poste
• Marché carburant - Reconduction
• Programme forestier – Coupe d’ensemencement Parcelles 5,7 et 8 et coupe d’amélioration pour la parcelle 21
• Remboursement anticipé du contrat Fond Forestier National – Décision modificative

Questions diverses :

Télécharger la délibération